La consultation du site http://menuiserie-bitsch.fr suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « les sites » désignent ci-après le site Internet des sociétés Menuiserie JB Bitsch SAS & Charpente Willemann Bitsch (ci-après la « société », les « sociétés »), dont le siège se situe à Burnhaupt-Le-Haut.
1.1 Directeur de publication :
Menuiserie J.B. Bitsch S.A.S.
n° SIREN : 946 550 597
9, rue Basse
F-68520 Burnhaupt-Le-Haut
Tél: +33 (0)3 89 48 79 17
Fax: +33 (0)3 89 48 94 83
1.2 Conception et hébergement du site web
Activis
27 rue Victor Schoelcher
68057 Mulhouse cedex
Tél : + 33 (0)3 89 60 71 60
Fax : + 33 (0)3 89 59 44 43
2.1 Utilisation de la marque ou du logo Menuiserie Bitsch & Charpente Willemann
2.1.1 La marque et le logo Menuiserie Bitsch, Charpente Willemann & Menuiserie Bitsch et Charpente willemann
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce ou ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée;
2.2 Propriété intellectuelle
2.2.1 Le site web a été réalisé par la société Activis (27 rue Victor Schoelcher, BP 12495, 68057 Mulhouse Cedex 2, http://www.activis.net) en collaboration avec la Menuiserie JB Bitsch SAS (9 rue Basse, 68520 Burnhaupt-Le-Haut).
2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, bases de données figurant sur le site, clips ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la Menuiserie JB Bitsch SAS.
2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.
2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Menuiserie JB Bitsch SAS. (contact@bitsch-sas.fr)
2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages du site www.menuiserie-bitsch.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).
2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.menuiserie-bitsch.fr tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).
2.2.4.3 Un accord préalable de la Menuiserie JB Bitsch SAS est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.menuiserie-bitsch.fr (Deep Linking) . Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à l’attention du service communication : contact@bitsch-sas.fr
2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.
2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
La Menuiserie JB Bitsch SAS s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. La Menuiserie JB Bitsch SAS n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. La Société décline également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site.
En aucun cas, la Menuiserie JB Bitsch SAS ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, la Société décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.
Dans le cadre d’une volonté de proposer à ses clients une information complète dans le domaine des travaux et du bricolage, la Menuiserie JB Bitsch SAS met à la disposition des utilisateurs du Site des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet tiers (ci-après les « Sites Cibles » ). La Société ne peut être tenue pour responsable du contenu des Sites Cibles, la Société n’exerçant aucun contrôle sur ces derniers. De même, la Société ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements des Sites Cibles ni de l’endommagement des systèmes d’information de l’utilisateur lié à l’utilisation des Sites Cibles.
La Société met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. La Société ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment en raison des prestations proposées par les sites désignés.
Nous pouvons être amenés à modifier occasionnellement la présente page de mentions légales. Nous afficherons une date de « dernière modification » de cette page mention légales afin d’indiquer la date de sa dernière mise à jour. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à nos mentions légales.
[Dernière modification : 04/05/2020]
Photos et illustrations
Christelle FERRY, Chargée de Communication, entreprise ComPack (https://compack-design.com)
Kech Francis Créations Graphiques (http://francis-kech.com/)
Flaticon (http://www.flaticon.com/)
Pixabay (https://pixabay.com/fr/)
Textes et intégration
Christelle FERRY, Chargée de Communication, entreprise ComPack (https://compack-design.com)
Graphismes et illustrations
Christelle FERRY, Chargée de Communication, entreprise ComPack (https://compack-design.com)